Contributions de France, Sénat
- 1
- 2
-
Les collectivités locales et la culture en Fran...France, Sénat, Centre japonais des collectivité...Sénat
-
Le bicamérisme et la représentation des régions...France, Sénat, Congrès des pouvoirs locaux et r...Sénat
-
Textes relatifs aux pouvoirs publics, Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementairesFranceAssemblée nationale
-
Textes relatifs aux pouvoirs publics, constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementairesFranceAssemblée nationale
-
Les délits non intentionnels, la loi Fauchon 5 ans après, 1er mars 2006, Palais du LuxembourgFrance, Sénat, France, Cour de cassationSénat
-
Textes relatifs aux pouvoirs publics, constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementairesFranceAssemblée nationale
-
La décentralisation française vue d'Europe, la France et la Charte européenne de l'autonomie localeFrance, Sénat, Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'EuropeSénat
-
Les parlements dans la société de l'information, colloque international, Paris, Palais du Luxembourg, 18 et 19 novembre 1999France, Sénat, Centre de recherches politiques de Sciences-poSénat
- 1
- 2