- EAN13
- 9782081373938
- Éditeur
- Flammarion
- Date de publication
- 16/09/2015
- Collection
- Champs
- Langue
- français
- Langue d'origine
- français
- Fiches UNIMARC
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Livre numérique
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Papier - Flammarion 16,00
Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et AES (licence 2e ou 3e année),
à ceux des IEP, ainsi qu’aux candidats aux concours administratifs. Ne
nécessitant pas de connaissances juridiques préalables, il est également
accessible à toute personne souhaitant s’initier à la fiscalité. L’ouvrage
commence par poser les notions essentielles du droit fiscal, ce que l’on
appelle la théorie générale de l’impôt. La compréhension des règles fiscales
suppose ensuite de connaître les implications économiques et sociologiques de
l’impôt. L’étude du système fiscal (première partie), soit celle des
principales impositions existant en France, consiste à « déballer le matériel
». L’examen des sources du droit fiscal (deuxième partie) permet d’en lire le
mode d’emploi. En effet, remonter à la source d’un droit revient à classer ses
règles par catégories, afin de déterminer leur valeur respective et de savoir
comment les utiliser. Que faire, enfin, en cas de panne, de problème ? Les
plus grandes difficultés, dans le domaine de l’impôt, naissent du contrôle
fiscal. Le contentieux, autrement dit le procès fiscal, a pour objet de les
résoudre. Contrôle et contentieux appartiennent à la procédure fiscale
(troisième partie).
à ceux des IEP, ainsi qu’aux candidats aux concours administratifs. Ne
nécessitant pas de connaissances juridiques préalables, il est également
accessible à toute personne souhaitant s’initier à la fiscalité. L’ouvrage
commence par poser les notions essentielles du droit fiscal, ce que l’on
appelle la théorie générale de l’impôt. La compréhension des règles fiscales
suppose ensuite de connaître les implications économiques et sociologiques de
l’impôt. L’étude du système fiscal (première partie), soit celle des
principales impositions existant en France, consiste à « déballer le matériel
». L’examen des sources du droit fiscal (deuxième partie) permet d’en lire le
mode d’emploi. En effet, remonter à la source d’un droit revient à classer ses
règles par catégories, afin de déterminer leur valeur respective et de savoir
comment les utiliser. Que faire, enfin, en cas de panne, de problème ? Les
plus grandes difficultés, dans le domaine de l’impôt, naissent du contrôle
fiscal. Le contentieux, autrement dit le procès fiscal, a pour objet de les
résoudre. Contrôle et contentieux appartiennent à la procédure fiscale
(troisième partie).
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