La mise hors-la-loi sous la Révolution française / 1793-An III

Titre: La mise hors de la loi sous la révolution française (1793 - an III)

Theme1: Droit - Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit - Histoire du droit

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Résumé: Voici une thèse enfin publiée sur un sujet particulièrement sensible pour l'histoire de France : celui de la répression politique sous la Terreur pendant la Révolution française.

La Mise hors de la loi, ici minutieusement enquêtée, est un ensemble de mesures qui du printemps 1793 à l'été 1794, pour l'essentiel, permit la répression de 22 000 citoyens devenus « Hors la loi » et la condamnation à mort de 13 000 d'entre eux.

Sur la base de volumineuses sources d'archives (plus de 80 dépôts d'archives ont été exploités), un bilan est tiré sur une répression, ici essentiellement locale. Dans une France encore mal connue hors de sa capitale, les ressorts de la Terreur judiciaire et d'un droit révolutionnaire d'exception frappent en dehors de la loi une masse de contre-révolutionnaires ou qualifiés comme tels : émigrés, prêtres réfractaires, opposants politiques, rebelles, émeutiers et tant d'autres.

Quelle est la part du droit dans la violence judiciaire ? Quel fut le rôle des juges dans cette histoire mortifère ? Quelles traces nous laissent pour l'avenir ces pratiques juridiques ?

Telles sont les questions auxquelles tente de répondre ce travail.